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Métropole Aix Marseille
Provence
Evaluation environnementale du SCoT de la Métropole Aix-Marseille
Provence : état initial de l’environnement, partage des enjeux
environnementaux, accompagnement à l’élaboration du SCoT sur les
thématiques environnementales jusqu’à l’arrêt du projet, évaluation
environnementale du SCoT, évaluation des incidences Natura 2000, adaptation
et suivi après enquête publique. Acer campestre (mandataire), avec
Médiaterre Conseil, Climat Mundi, Eric Giroud Paysagiste et Awiplan,
2017-2025.
Commune d'Evian-les-Bains
Révision du PLU de la commune d’Evian : Elaboration du diagnostic
stratégique et de l’état initial de l’environnement, élaboration du PADD,
définition des OAP, du règlement et du zonage, évaluation environnementale
(avec expertises écologiques), formalisation du rapport de présentation,
adaptation et suivi après enquête publique. Acer campestre en collaboration
avec VE2A (mandataire) et AID observatoire. 2021-2025
Communauté
de communes du Grand Charolais
Evaluation environnementale du PLUi du Grand Charolais : état initial de
l’environnement (dont TVB et expertises écologiques), élaboration d’un
scénario au fil de l’eau et précision des enjeux majeurs de développement,
réalisation de l’évaluation environnementale, analyse des secteurs de
développement (notamment OAP avec visites de terrain), bilan des
consultations des PPA et reprise du rapport environnemental. Acer
campestre, 2022-2026
Pays du
Haut-Doubs
Evaluation environnementale du SCOT du Pays du Haut-Doubs : analyse
stratégique de l’État initial de l’environnement, perspectives d’évolutions
et grille d’analyse, évaluation environnementale des orientations du PADD
et de DOO, proposition de mesures compensatoires et proposition
d’indicateurs de suivi. Acer campestre, 2017-2024
PNR du
Vercors, du Massif des Bauges, du Haut-Jura et du Pilat
Evaluation environnementale du projet de charte des PNR : état initial de
l’environnement, identification des enjeux, perspectives d’évolution de
l’environnement, analyse des incidences du projet de charte, présentation
des mesures ERC, proposition d’indicateurs de suivi, articulation avec les
autres documents. Acer campestre, 2020-2025
Communauté d'Agglomération du Grand Annecy
Evaluation Identification, analyse de l’état existant et fonctionnement de
la trame verte et bleue dans le territoire du Grand Annecy : Etat des lieux
de la biodiversité et du réseau écologique sur le territoire, Cartographie
de la trame verte et bleue globale à l’échelle 1/25000, Analyse des
menaces, des secteurs à enjeux et propositions d’actions, Focus sur le
réseau écologique en cœur d’agglomération et sur la qualité de vie
(identification du réseau écologique en cœur d’agglomération,
caractérisation des espaces naturels en lien avec la qualité de vie et
analyse des opportunités d’intervention). Acer campestre, 2019-2022.
Parc Naturel Régional du Haut-Jura
Evaluation environnementale du PLUi de la communauté de communes Haut-Jura
Arcade : réalisation de l’état initial de l’environnement, élaboration d’un
scénario au fil de l’eau et précision des enjeux majeurs de développement,
réalisation de l’évaluation environnementale (avec expertises écologiques),
bilan des consultations et reprise du rapport environnemental. Acer
campestre avec Médiaterre Conseil, 2017-2020.
Commune de Le Versoud
Révision du PLU de la commune de Le Versoud (38) : Elaboration du
diagnostic stratégique et de l’état initial de l’environnement, élaboration
du PADD, définition des OAP, du règlement et du zonage, évaluation
environnementale (avec expertises écologiques), formalisation du rapport de
présentation, réalisation d’une démarche type « Bimby ». Acer campestre
avec Cabinet E. Roger (mandataire), Zepplin Architectes, La Sept 2017-2020.
PETR Val de Saône Vingeanne
Elaboration du SCOT Val de Saône Vingeanne : diagnostic stratégique
partagé, état initial de l’environnement (y compris TVB), définition du
projet d’aménagement et de développement durable, évaluation
environnementale, réalisation du document d’orientations et d’objectifs.
SIAM Urba, AID Observatoire, Acer campestre (volet environnement : EIE,
PADD, DOO, EE), Aequilibrium conseil et PAILLAT, CONTI et BORY Avocats,
2015-2018.
PNR du Haut-Jura
Evaluation environnementale du SCOT du Haut-Jura : analyse stratégique de
l’État initial de l’environnement, perspectives d’évolutions et grille
d’analyse, évaluation environnementale des orientations du PADD et du DOO,
proposition de mesures compensatoires et élaboration d’indicateurs de
suivi. Acer campestre, 2014-2015.
Communauté d'Agglomération d'Annecy
Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage relative à l’élaboration du
projet «AGGLOMERATION ANNECY 2030» sous forme de scénarios partagés et
co-élaborés par l’ensemble des acteurs. Organisation et animation
d’ateliers thématiques et prospectifs. Elaboration de scénarios,
communication autour du projet. Sémaphores, Item conseil, Acer campestre,
Passagers des villes, Anatome. 2013 – 2014.
DREAL Auvergne
Assistance à maîtrise d’ouvrage auprès de la DREAL Auvergne dans le cadre
de la démarche "ateliers des territoires", sur le thème «les ressources
inexploitées, un atout pour une nouvelle dynamique des territoires ruraux»
: construction d’une vision partagée et spatialisée du devenir de 2 sites
(le territoire de Val de Besbre et Sologne bourbonnaise, et le territoire
du pays de Craponne-sur-Arzon). Contribution à la réflexion régionale sur
la question des nouvelles dynamiques des territoires ruraux à partir de ces
2 cas concrets. Réalisation de 6 ateliers sur sites pour construire le
projet des territoires avec les acteurs locaux. Passagers des Villes, Acer
campestre, Connivence et Stratys, 2015-2016.
Communauté d'Agglomération Vichy Val d'Allier
Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de la communauté
d'agglomération de Vichy Val d'Allier : diagnostic, état initial de
l'environnement, définition des enjeux pour le SCoT de Vichy Val d'Allier,
élaboration du PADD, réalisation du Document d'Orientations et d'Objectifs
(DOO), évaluation environnementale du SCoT. AID Observatoire, Acer
campestre (volet environnement : EIE, PADD, DOO, EE), ADETEC et SCP COPPI
GRILLON BROCARD GIRE, 2010-2013.
Conduite de projet InterSCoT à
l'échelle du Pays Vichy-Auvergne : élaboration d'un diagnostic stratégique
partagé, définition des enjeux, définition d'un projet de développement
pour le Pays Vichy-Auvergne, écriture des orientations et des
fiches-actions pour le développement durable du territoire, définition des
outils d’évaluation. AID Observatoire, Acer campestre, ADETEC, 2010-2012.
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